Présentation de la marque des autovaccins pour animaux
Déposée le 29 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) Société BIOVAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « des autovaccins pour animaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-10 du 7 mars 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société BIOVAC domicilié(e) Dont le siège social est au 4, Rue Olivier de Serres,49070 BEAUCOUZE - 49070 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 298 656 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Joseph BENAIM Avocat domicilié(e) 10, Allée des Champs Elysées,91042 EVRY CEDEX - 91042 - France.
La marque des autovaccins pour animaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206851.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société BIOVAC Société Anonyme - Dont le siège social est au 4, Rue Olivier de Serres,49070 BEAUCOUZE - 49070 - France - SIREN 353298656
Maître Joseph BENAIM Avocat - 10, Allée des Champs Elysées,91042 EVRY CEDEX - 91042 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-27
Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques à usage vétérinaire ; Autovaccins pour animaux. Appareils et instruments chirurgicaux à usage vétérinaire.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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